Textes Officiels,
lois, décrets, circulaires

 

(voir aussi la rubrique Lois sur le site de l'ANPES)

 

Rectorat de l'Académie de Toulouse

Circulaire relative aux conditions d'intégration d'enfants sourds dans l'enseignement primaire et secondaire relevantde l'Education Nationale

Texte de la circulaire
Annexe 1 : les CDES
Annexe 2 : établissements concernés
 

- CAPES de LSF : arrêté du 9 juin 2009 (JOdu 27-06-2009)

- Enseignement de la LSF à l'école primaire : Arrêté du 15-7-2008 (JO du 13-08-2008)
- Mise en œuvre du programme de LSF à l'école primaire : Circulaire n° 2008-109 du 21-08-2008

- Evaluation en CE2 et sixième : Circulaire 091-2000 du 23/6/2000-BO25

- Evaluation en seconde : Circulaire 092-2000 du 23/6/2000-BO25

- Mesures "collège des années 2000" à privilégier à la rentrée 2000 : Circulaire 093-2000 du 23/6/2000-BO25

- Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol' (BO 42 - 25 novembre 99)

- Scolarisation des enfants et adolescents handicapés (BO 42 - 25 novembre 99)

- Dispense de LV2 :

note ministérielle(18 octobre 99)

circulaire n° 2000-013 (BO n°4 du 27 janvier 2000)

- Appel d'offre de l'INRP (Institut national de recherche pédagogique) aux enseignants, cadres éducatifs, enseignants-chercheurs, pour la prochaine rentrée scolaire :

- appel à coopération, dans 6 pôles différents
- postes et demi-postes en détachement
- soutien aux formateurs en formation doctorale